Le drapeau national est obligatoirement présent dans tous les cas de pavoisement.
Dans le cas d'un pavoisement avec plusieurs drapeaux de collectivités territoriales, comme il n'existe pas de tutelle d'une collectivité sur une autre, il n'existe donc aucun ordre de préséance pour leur drapeaux. Toutefois pour des raisons de simplification, on admet que l'ordre de préséance est:
- région
- département
- commune
Exemples :
Europe - France - Lorraine
Lorraine - France - Europe - Vosges
Vosges - Europe - France - Lorraine - Épinal
On évitera:
- de mettre ensemble plus de cinq drapeaux sur un même bâtiment.
- de mettre le drapeau d'une institution autre que celle du bâtiment où il se trouve en raison de l'absence de tutelle évoquée. Par exemple, on ne mettra pas le drapeau d'un conseil général ou régional sur un bâtiment municipal. Dans ce cas, on mettra le drapeau départemental ou régional, s'ils existent.
- de laisser un mât vide s'il y a moins de drapeaux que de mâts. Dans ce cas, on doublera le dernier drapeau de l'ordre de préséance.
On pourra:
- mettre un drapeau d'une communauté (de communes / d'agglomération / urbaine) sur l'hôtel de la communauté ou l'hôtel de ville membre de la communauté. Dans l'ordre de préséance, la communauté sera entre le département et la commune.
- mettre un drapeau provincial ou de pays (exemple: Nivernais, Touraine, Pays basque, etc.) sur un bâtiment public. Dans l'ordre de préséance, la province ou pays sera, suivant sa taille, avant la région (la province de Normandie étant le seul cas de ce type), entre la région et le département ou entre le département et la commune.
Référence: Nyssen, Léon, "Guide des drapeaux. Protocoles et usages en Belgique", Verviers, Librairie "La dérive", 1994. L'ouvrage est applicable en grande partie à la France.
